Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGABETTI
Mr CLEMENTE-DI-SAN-LUCA ETTORE
Mme CLEMENTE DI-SAN-LUCIA Joëlle

Numéro de dépôt :
3303636
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014
SGABETTI de CLEMENTE-DI-SAN-LUCA ETTORE

Présentation de la marque SGABETTI

Déposée le 16 juillet 2004 par monsieur CLEMENTE-DI-SAN-LUCA ETTORE et madame CLEMENTE DI-SAN-LUCIA Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGABETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Les déposants sont monsieur CLEMENTE-DI-SAN-LUCA ETTORE domicilié(e) 46 rue Etienne Marcel - France et madame CLEMENTE DI-SAN-LUCIA Joëlle domicilié(e) 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CLEMENTE-DI-SAN-LUCA Joëlle domicilié(e) 46 rue Etienne Marcel,94210 LA-VARENNE-ST-HILAIRE - 94210 - France.

La marque SGABETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGABETTI est expirée depuis le 16 juillet 2014.


Mr CLEMENTE-DI-SAN-LUCA ETTORE - 46 rue Etienne Marcel - France

Mme CLEMENTE DI-SAN-LUCIA Joëlle - 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France


Mme CLEMENTE-DI-SAN-LUCA Joëlle - 46 rue Etienne Marcel,94210 LA-VARENNE-ST-HILAIRE - 94210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Café, thé boissons à base de glaces comestibles. Patisserie et confiserie. Sandwiches. Pizzas. Crêpes (alimentation). Gateaux. Bières. Eaux minerales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres preparations pour faire des boissons. Limonades. Nectars de fruit. Sodas. Aperitifs sans alcool. Boissons alcoolique. Cidres. Digestifs (alcools et liqueurs). Vins. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques. Tabac. Cigares. Cigarettes. Allumettes. Briquets. Cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.