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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT
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titanball
Marque expirée - Marque en non vigueur

titanball
CLEMENT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3421463
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
06/04/2016
titanball de CLEMENT

Présentation de la marque titanball

Déposée le 6 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « titanball »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT domicilié(e) 61 bis avenue Maréchal Lyautey,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 616 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque titanball est expirée depuis le 6 avril 2016.

CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : intelligentwearconcept , APROPRIA , CLEMENT DESIGN , ff fascinants façonnages FACONNES PAR CLEMENT DE TOUTES FACONS ! , PACKSPORT , EASY-BELT , L'EPI A MUSIQUE , CLEMENT , CLEMENT DESIGN , WARM-UP


CLEMENT S.A.R.L. - 61 bis avenue Maréchal Lyautey,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 421616087


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485293 - Publication au BOPI 2008-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Boutons pour vêtements de cuisiniers.