Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEMENT DESIGN
CLEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3701478
Date de dépôt :
29/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/12/2029
CLEMENT DESIGN de CLEMENT

Présentation de la marque CLEMENT DESIGN

Déposée le 29 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CLEMENT DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEMENT domicilié(e) 1ere avenue, 7eme rue, Zone industrielle - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 616 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté, CABINET HAUTIER - 06000 - NICE - France.

La marque CLEMENT DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEMENT DESIGN arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.

CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : titanball , intelligentwearconcept , APROPRIA , ff fascinants façonnages FACONNES PAR CLEMENT DE TOUTES FACONS ! , PACKSPORT , EASY-BELT , L'EPI A MUSIQUE , CLEMENT , CLEMENT DESIGN , WARM-UP


CLEMENT, SAS - 1ere avenue, 7eme rue, Zone industrielle - 06510 - CARROS - France - SIREN 421616087


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté, CABINET HAUTIER - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624511 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731800 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28

Vêtements spéciaux pour laboratoires.

Vêtements spéciaux pour salles d'opération.

Blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels notamment pour le milieu médical (à l'exception des vêtements spéciaux pour salle d'opération et laboratoires), paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; vêtements ; chapellerie ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche.