Déposée le 2 décembre 2002 par CLEMENT Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « YAOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est CLEMENT Yann domicilié(e) 6, rue de la Cochardière,35000 Rennes - 35000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT Yann domicilié(e) 6, rue de la Cochardière,35000 Rennes - 35000 - France.
La marque YAOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAOURT est expirée depuis le 2 décembre 2012.
CLEMENT Yann - 6, rue de la Cochardière,35000 Rennes - 35000 - France
CLEMENT Yann - 6, rue de la Cochardière,35000 Rennes - 35000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Inscription le 21 août 2006 - Changement d'adresse n°439198 - Publication au BOPI 2006-08-21
Inscription le 23 juin 2003 - retrait partiel n°372437 - Publication au BOPI 2003-06-23
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Services rendus par groupe de musique. Divertissement. Activités culturelles. Organisateur des spectacles. Production de films. Production de disques. Édition de disques. Diffusion (livraison) de disques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et de l'image. Support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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