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Marques déposées par monsieur Clément Toussaint
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Bandit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bandit
M. Clément Toussaint, Agissant pour le compte de la société "Brasseries Toussaint" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4008825
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
Bandit de Clément Toussaint

Présentation de la marque Bandit

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par monsieur Clément Toussaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bandit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur Clément Toussaint domicilié(e) 11A rue de Neauphle - 78760 - Jouars Pontchartrain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément Toussaint domicilié(e) 11A rue de Neauphle - 78760 - Jouars Pontchartrain - France.

La marque Bandit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bandit est expirée depuis le 31 mai 2023.

Clément Toussaint a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie Toussaint


M. Clément Toussaint, Agissant pour le compte de la société "Brasseries Toussaint" en cours de formation - 11A rue de Neauphle - 78760 - Jouars Pontchartrain - France


M. Clément Toussaint - 11A rue de Neauphle - 78760 - Jouars Pontchartrain - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Bières ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.