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Marques déposées par Clement TONELLI
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BIOTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTOP
Clement TONELLI

Numéro de dépôt :
3868911
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
BIOTOP de Clement TONELLI

Présentation de la marque BIOTOP

Déposée le 24 octobre 2011 par Clement TONELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est Clement TONELLI domicilié(e) 102 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clement TONELLI domicilié(e) 102 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France.

La marque BIOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTOP est expirée depuis le 24 octobre 2021.


Clement TONELLI - 102 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France


Clement TONELLI - 102 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Produits agricoles ni préparés, ni transformés travaillés (à l'exception du blé et du mais) ; fruits et légumes frais travaillés (à l'exception du blé et du mais) ; semences (graines) travaillés (à l'exception du blé et du mais), céréales en grains non travaillés (à l'exception du blé et du mais) ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.