Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EROTIC DESIGN
M. CLEMENT TOMASINI

Numéro de dépôt :
4085665
Date de dépôt :
21/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2024
EROTIC DESIGN de CLEMENT TOMASINI

Présentation de la marque EROTIC DESIGN

Déposée par voie électronique le 21 avril 2014 par monsieur CLEMENT TOMASINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EROTIC DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est monsieur CLEMENT TOMASINI domicilié(e) 12 RUE ST EXUPERY - 01100 - OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEMENT TOMASINI domicilié(e) 12 RUE ST EXUPERY - 01100 - OYONNAX - France.

La marque EROTIC DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EROTIC DESIGN est expirée depuis le 21 avril 2024.


M. CLEMENT TOMASINI - 12 RUE ST EXUPERY - 01100 - OYONNAX - France


M. CLEMENT TOMASINI - 12 RUE ST EXUPERY - 01100 - OYONNAX - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.