Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chef Clément
M. Clément Tomasella

Numéro de dépôt :
3997037
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
Chef Clément de Clément Tomasella

Présentation de la marque Chef Clément

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par monsieur Clément Tomasella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chef Clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Clément Tomasella domicilié(e) La Cyprière, 1135 avenue de la 1ère DFL - 13090 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément Tomasella domicilié(e) La Cyprière, 1135 avenue de la 1ère DFL - 13090 - Aix-en-Provence - France.

La marque Chef Clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chef Clément est expirée depuis le 10 avril 2023.

Clément Tomasella a également déposé les autres marques suivantes : Agence des Délices


M. Clément Tomasella - La Cyprière, 1135 avenue de la 1ère DFL - 13090 - Aix-en-Provence - France


M. Clément Tomasella - La Cyprière, 1135 avenue de la 1ère DFL - 13090 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Formation ;

Services de restauration (alimentation).