Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Séraphine & Zélie FRANCE
Mle clement syndie
Mme Paquier Séverine

Numéro de dépôt :
4119551
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2024
Séraphine & Zélie FRANCE de clement syndie

Présentation de la marque Séraphine & Zélie FRANCE

Déposée le 22 septembre 2014 par mademoiselle clement syndie et madame Paquier Séverine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Séraphine & Zélie FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Les déposants sont mademoiselle clement syndie domicilié(e) l'Aurore, 5 rue Louis Armand - 74100 - ANNECY - France et madame Paquier Séverine domicilié(e) 27 allée du petit bois - 56250 - SULNIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle clement syndie domicilié(e) l'Aurore, 5 rue Louis Armand - 74100 - ANNECY - France.

La marque Séraphine & Zélie FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séraphine & Zélie FRANCE est expirée depuis le 22 septembre 2024.


Mle clement syndie - l'Aurore, 5 rue Louis Armand - 74100 - ANNECY - France

Mme Paquier Séverine - 27 allée du petit bois - 56250 - SULNIAC - France


Mle clement syndie - l'Aurore, 5 rue Louis Armand - 74100 - ANNECY - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Tous les produits précités sont d'origine française et fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tous les produits précités sont d'origine française et fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Tous les produits précités sont d'origine française et fabriqués en France.