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Marques déposées par CLEMENT Stéphane
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLEMENT Stéphane

Numéro de dépôt :
3090999
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011
Marque figurative de CLEMENT Stéphane

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mars 2001 par CLEMENT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est CLEMENT Stéphane, domicilié(e) 13 route Départementale, 78125 Mittainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT Stéphane - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090999.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 mars 2011.

CLEMENT Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : FUTURE SCHOOL DESIGN , EASY ETIQ , 2.C.COM , AXECONCEPT


CLEMENT Stéphane - 13 route Départementale, 78125 Mittainville - France


CLEMENT Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Etiquettes non en tissu. Papier, carton, auto-collant (article de papeterie).