Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY ETIQ
CLEMENT Stéphane

Numéro de dépôt :
3147860
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
EASY ETIQ de CLEMENT Stéphane

Présentation de la marque EASY ETIQ

Déposée le 14 février 2002 par CLEMENT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EASY ETIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est CLEMENT Stéphane domicilié(e) 13 route Départementale,78125 MITTAINVILLE - 78125 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT Stéphane domicilié(e) 13 route Départementale,78125 MITTAINVILLE - 78125 - France.

La marque EASY ETIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY ETIQ est expirée depuis le 14 février 2012.


CLEMENT Stéphane - 13 route Départementale,78125 MITTAINVILLE - 78125 - France


CLEMENT Stéphane - 13 route Départementale,78125 MITTAINVILLE - 78125 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Logiciel. Cédérom, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Communication transmission par terminaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.