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Marques déposées par Clement SMADJA
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LA FRANCILIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCILIENNE
Clement SMADJA

Numéro de dépôt :
1480292
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1998

Présentation de la marque LA FRANCILIENNE

Déposée le 27 juillet 1988 par Clement SMADJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCILIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Clement SMADJA, domicilié(e) 137, Bd Magenta, 75010 PARIS. - France.

La marque LA FRANCILIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCILIENNE est expirée depuis le 27 juillet 1998.


Clement SMADJA - 137, Bd Magenta, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons et plus particulièrement eau de table.