Marque enregistrée - Marque en vigueur

Navacelles
Monsieur clement silvestre

Numéro de dépôt :
4403651
Date de dépôt :
12/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2027
Navacelles de clement silvestre

Présentation de la marque Navacelles

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2017 par monsieur clement silvestre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Navacelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur clement silvestre domicilié(e) 180 rue du touat - 34570 - pignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur clement silvestre domicilié(e) 180 rue du touat - 34570 - pignan - France.

La marque Navacelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Navacelles arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.


Monsieur clement silvestre - 180 rue du touat - 34570 - pignan - France


Monsieur clement silvestre - 180 rue du touat - 34570 - pignan - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Vins.