Marque expirée - Marque en non vigueur
HY - PA
Numéro de dépôt :
1624539
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
26/06/2019
Présentation de la marque HY - PA
Déposée le 26 juin 1989 par CLEMENT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « HY - PA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HY - PA est expirée depuis le 26 juin 2019.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Renouvellement sans limitation le 24 juin 1999 n°2147855 - Publication au BOPI 1999-06-24
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411216 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25