Marque enregistrée - Marque en vigueur

cassolette Liberté - Déjeuner - Fraternité
Monsieur Clément Picard

Numéro de dépôt :
4469810
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2028
cassolette Liberté - Déjeuner - Fraternité de Clément Picard

Présentation de la marque cassolette Liberté - Déjeuner - Fraternité

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par monsieur Clément Picard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cassolette Liberté - Déjeuner - Fraternité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est monsieur Clément Picard domicilié(e) 19 Rue de la montagne - 89113 - Charbuy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clément PICARD domicilié(e) 19 rue de la montagne - 89113 - Charbuy - France.

La marque cassolette Liberté - Déjeuner - Fraternité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cassolette Liberté - Déjeuner - Fraternité arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

Clément Picard a également déposé les autres marques suivantes : LES SCREEN DOCTORS


Monsieur Clément Picard - 19 Rue de la montagne - 89113 - Charbuy - France


Monsieur Clément PICARD - 19 rue de la montagne - 89113 - Charbuy - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

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