Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUABLE
CLEMENT Philippe, Alain, Patrice

Numéro de dépôt :
96631753
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2006

Présentation de la marque EVOLUABLE

Déposée le 21 juin 1996 par CLEMENT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVOLUABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est CLEMENT Philippe, Alain, Patrice, domicilié(e) 7, Allée du Rouge-Gorge, 35340 LIFFRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT - France.

La marque EVOLUABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUABLE est expirée depuis le 21 juin 2006.

CLEMENT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : KADO Clic , PHILIPPE , UP ULTRA PASSION , IFIC , CLEMENT INDUSTRIE


CLEMENT Philippe, Alain, Patrice - 7, Allée du Rouge-Gorge, 35340 LIFFRE - France


CLEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

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