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Marques déposées par clement pascal
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-E-X-O- TISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-E-X-O- TISE
clement pascal, Agissant pour le compte de la société clement & co en cours de formation

Numéro de dépôt :
3802569
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2021
-E-X-O- TISE de clement pascal

Présentation de la marque -E-X-O- TISE

Déposée le 1 février 2011 par clement pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « -E-X-O- TISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est clement pascal, Agissant pour le compte de la société clement & co en cours de formation domicilié(e) 9 chemin de la clinarderie - 76290 - MONTIVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, clement pascal domicilié(e) 9 chemin de la clinarderie - 76290 - MONTIVILLIERS - France.

La marque -E-X-O- TISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -E-X-O- TISE est expirée depuis le 1 février 2021.


clement pascal, Agissant pour le compte de la société clement & co en cours de formation - 9 chemin de la clinarderie - 76290 - MONTIVILLIERS - France


clement pascal - 9 chemin de la clinarderie - 76290 - MONTIVILLIERS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.