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Marques déposées par CLÉMENT Pascal
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Clément et filles objets enduit décoratif peinture décorative
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clément et filles objets enduit décoratif peinture décorative
CLÉMENT Pascal

Numéro de dépôt :
98724280
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque Clément et filles objets enduit décoratif peinture décorative

Déposée le 23 mars 1998 par CLÉMENT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Clément et filles objets enduit décoratif peinture décorative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est CLÉMENT Pascal, domicilié(e) 2 Rue de l'Eglise, 78890 GARANCIÈRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLÉMENT Pascal - France.

La marque Clément et filles objets enduit décoratif peinture décorative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clément et filles objets enduit décoratif peinture décorative est expirée depuis le 23 mars 2008.

CLÉMENT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : -E-X-O- TISE , UNION DES PATRIOTES AGATHOIS


CLÉMENT Pascal - 2 Rue de l'Eglise, 78890 GARANCIÈRES - France


CLÉMENT Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Badigeons Blanc de chaux Enduit pour le bois (peinture) Céruse Couleurs Enduits (peinture) Lait de chaux Peintures Pigments Teintures Vernis Papiers peints.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.