Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CL3M
M. clement ortega

Numéro de dépôt :
4280699
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026

Présentation de la marque LE CL3M

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par monsieur clement ortega auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CL3M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur clement ortega domicilié(e) 17 RUE madame de la guette - 94520 - MANDRES-LES-ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. clement ortega domicilié(e) 17 RUE madame de la guette - 94520 - MANDRES-LES-ROSES - France.

La marque LE CL3M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CL3M arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.


M. clement ortega - 17 RUE madame de la guette - 94520 - MANDRES-LES-ROSES - France


M. clement ortega - 17 RUE madame de la guette - 94520 - MANDRES-LES-ROSES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .