M. CLEMENT Nicolas, Agissant pour le compte de la société AUTO PROJECT en cours de formation
Numéro de dépôt :
3878521
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
Présentation de la marque AUTO PROJECT AGENCE AUTOMOBILE
Déposée le 1 décembre 2011 par monsieur CLEMENT Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTO PROJECT AGENCE AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est monsieur CLEMENT Nicolas domicilié(e) 10 Rue du Parc - 27000 - EVREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEMENT Nicolas domicilié(e) 10 Rue du Parc - 27000 - EVREUX - France.
La marque AUTO PROJECT AGENCE AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO PROJECT AGENCE AUTOMOBILE est expirée depuis le 1 décembre 2021.
M. CLEMENT Nicolas, Agissant pour le compte de la société AUTO PROJECT en cours de formation - 10 Rue du Parc - 27000 - EVREUX - France
M. CLEMENT Nicolas - 10 Rue du Parc - 27000 - EVREUX - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 15 juillet 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°627097 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15
Inscription le 8 juin 2018 - Changement d'adresse n°725529 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08
Service d'achat et de vente au détail de véhicules automobiles légers ; service de conseils commerciaux pour les véhicules automobiles légers ; service d'estimation commerciale de véhicules automobiles légers ;
Service d'estimation et d'évaluation financière de véhicules automobiles légers ; service d'assurances pour les véhicules automobiles légers ; service de crédits pour les véhicules automobiles légers ;
Services d'entretien de véhicules automobiles légers. A savoir : lavage de véhicules automobiles légers, maintenance de véhicules automobiles légers, nettoyage de véhicules automobiles légers, rénovation de véhicules automobiles légers et réparation de véhicules automobiles légers ;
Services d'assistance en cas de pannes de véhicules automobiles légers. A savoir : dépannage de véhicules automobiles légers, location de véhicules automobiles légers et remorquage de véhicules automobiles légers ;
Service de contrôle technique de véhicules automobiles légers.
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