Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNATA
M. Clément naudy, Agissant pour le compte de la société "INNATA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4112130
Date de dépôt :
14/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2024
INNATA de Clément naudy

Présentation de la marque INNATA

Déposée par voie électronique le 14 août 2014 par monsieur Clément naudy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Clément naudy domicilié(e) residence le corfou batiment A1, 19 avenue de la galine - 34170 - Castelnau le lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément naudy domicilié(e) residence le corfou batiment A1, 19 avenue de la galine - 34170 - Castelnau le lez - France.

La marque INNATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNATA est expirée depuis le 14 août 2024.

Clément naudy a également déposé les autres marques suivantes : INNATA , INNATA


M. Clément naudy, Agissant pour le compte de la société "INNATA" en cours de formation - residence le corfou batiment A1, 19 avenue de la galine - 34170 - Castelnau le lez - France


M. Clément naudy - residence le corfou batiment A1, 19 avenue de la galine - 34170 - Castelnau le lez - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.