M. Clément naudy, Agissant pour le compte de la société "Innata" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4102704
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2024
Présentation de la marque INNATA
Déposée par voie électronique le 2 juillet 2014 par monsieur Clément naudy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INNATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est monsieur Clément naudy domicilié(e) Avenue de la galine, 19 résidence le corfou Batiment A1 - 34170 - Castelnau le lez - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément naudy, Avenue de la galine domicilié(e) 19 résidence le corfou Batiment A1 - 34170 - Castelnau le lez - France.
La marque INNATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNATA est expirée depuis le 2 juillet 2024.
Clément naudy a également déposé les autres marques suivantes : INNATA , INNATA
M. Clément naudy, Agissant pour le compte de la société "Innata" en cours de formation - Avenue de la galine, 19 résidence le corfou Batiment A1 - 34170 - Castelnau le lez - France
M. Clément naudy, Avenue de la galine - 19 résidence le corfou Batiment A1 - 34170 - Castelnau le lez - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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