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Marques déposées par monsieur Clément MOLITOR
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ET Eurotrac France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ET Eurotrac France
Monsieur Clément MOLITOR

Numéro de dépôt :
4537860
Date de dépôt :
27/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2029
ET Eurotrac France de Clément MOLITOR

Présentation de la marque ET Eurotrac France

Déposée par voie électronique le 27 mars 2019 par monsieur Clément MOLITOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ET Eurotrac France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Clément MOLITOR domicilié(e) 1 Montaubois - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clément MOLITOR domicilié(e) 1 Montaubois - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France.

La marque ET Eurotrac France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET Eurotrac France arrivera à expiration en date du 27 mars 2029.


Monsieur Clément MOLITOR - 1 Montaubois - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France


Monsieur Clément MOLITOR - 1 Montaubois - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.