Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Clement Masson
/
CM MASS CONTROLL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CM MASS CONTROLL
Monsieur Clement Masson

Numéro de dépôt :
4532409
Date de dépôt :
10/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2029
CM MASS CONTROLL de Clement Masson

Présentation de la marque CM MASS CONTROLL

Déposée par voie électronique le 10 mars 2019 par monsieur Clement Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CM MASS CONTROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Clement Masson domicilié(e) 24 Rue de Sehen - 62630 - Montcavrel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clement MASSON domicilié(e) 24 Rue de Sehen - 62170 - Montcavrel - France.

La marque CM MASS CONTROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM MASS CONTROLL arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.


Monsieur Clement Masson - 24 Rue de Sehen - 62630 - Montcavrel - France


Monsieur Clement MASSON - 24 Rue de Sehen - 62170 - Montcavrel - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Affiches ; prospectus ; brochures ;

Vêtements ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.