Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BISCOTTE
Numéro de dépôt :
1290490
Date de dépôt :
16/11/1984
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/11/1994
Présentation de la marque BISCOTTE
Déposée le 16 novembre 1984 par CLEMENT Marius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BISCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BISCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCOTTE est expirée depuis le 16 novembre 1994.
CLEMENT Marius a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16