Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCOTTE
CLEMENT Marius

Numéro de dépôt :
1290490
Date de dépôt :
16/11/1984
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/11/1994

Présentation de la marque BISCOTTE

Déposée le 16 novembre 1984 par CLEMENT Marius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BISCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLEMENT Marius domicilié(e) 12, rue Pierre Ponot, LIMAS, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE. - France.

La marque BISCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCOTTE est expirée depuis le 16 novembre 1994.

CLEMENT Marius a également déposé les autres marques suivantes : TREPUR , SALIPETE , LOUISE , CALADE , GEORGETTE , NICOLE , LOUISE , JEAN-FRANCOIS , PEPE LAMARCHE LIMAS , JORDANE


CLEMENT Marius - 12, rue Pierre Ponot, LIMAS, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Chrysanthèmes.