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Marques déposées par monsieur CLEMENT LUDOVIC
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PP PAINS DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PP PAINS DE PROVENCE
M. CLEMENT LUDOVIC
Mme CLEMENT SYLVIE

Numéro de dépôt :
4081690
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2024
PP PAINS DE PROVENCE de CLEMENT LUDOVIC

Présentation de la marque PP PAINS DE PROVENCE

Déposée le 4 avril 2014 par monsieur CLEMENT LUDOVIC et madame CLEMENT SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PP PAINS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Les déposants sont monsieur CLEMENT LUDOVIC domicilié(e) LES MAS DES PINSONS, 1 AVENUE DES MARGUERITES - 83700 - ST RAPHAEL - France et madame CLEMENT SYLVIE domicilié(e) LES MAS DES PINSONS, 1 AVENUE DES MARGUERITES - 83700 - ST RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEMENT LUDOVIC domicilié(e) LES MAS DES PINSONS, 1 AVENUE DES MARGUERITES - 83700 - ST RAPHAEL - France.

La marque PP PAINS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PP PAINS DE PROVENCE est expirée depuis le 4 avril 2024.


M. CLEMENT LUDOVIC - LES MAS DES PINSONS, 1 AVENUE DES MARGUERITES - 83700 - ST RAPHAEL - France

Mme CLEMENT SYLVIE - LES MAS DES PINSONS, 1 AVENUE DES MARGUERITES - 83700 - ST RAPHAEL - France


M. CLEMENT LUDOVIC - LES MAS DES PINSONS, 1 AVENUE DES MARGUERITES - 83700 - ST RAPHAEL - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 21 septembre 2017 - Renonciation partielle n°708462 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres. Vins bénéficiant des appellations d'origine “ Cote de provence ”, “ couteaux d'aix en provence ” “ coteaux de varois de provence ” et “ les haut de provence ” farine petite épeautre de haute provence. Miel beneficiant de l'indication geographique protégée “ miel de provence ”.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.