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Marques déposées par CLEMENT LUCETTE
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"LE CAPVERNOIS"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"LE CAPVERNOIS"
CLEMENT LUCETTE

Numéro de dépôt :
97683009
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017

Présentation de la marque "LE CAPVERNOIS"

Déposée le 11 juin 1997 par CLEMENT LUCETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE CAPVERNOIS" »

Le déposant est CLEMENT LUCETTE domicilié(e) 1349 rue de Provence,65130 CAPVERN-LES-BAINS (dossier no 2338801) - 65130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT LUCETTE domicilié(e) “ LES TILLEULS ”, 1349 rue de Provence,65130 CAPVERN-LES-BAINS (dossier no 2338801) - 65130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LE CAPVERNOIS" est expirée depuis le 11 juin 2017.


CLEMENT LUCETTE - 1349 rue de Provence,65130 CAPVERN-LES-BAINS (dossier no 2338801) - 65130 - France


CLEMENT LUCETTE - “ LES TILLEULS ”, 1349 rue de Provence,65130 CAPVERN-LES-BAINS (dossier no 2338801) - 65130 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338801 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Bicuit de fabrication artisanale, à base de ; farine, oeufs, sucre, matière grasse, levure, parfumé à la vanille. Sans colorant ni conservateur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.