M. Clément LEVESQUE, Agissant pour le compte de la société "VOLVERT" en cours de formation M. Arthur CLAYSSEN, Agissant pour le compte de la société "VOLVERT" en cours de formation M. Nicolas LAURENT, Agissant pour le compte de la société "VOLVERT" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4111489
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2024
Présentation de la marque VOLVERT
Déposée par voie électronique le 11 août 2014 par monsieur Clément LEVESQUE, monsieur Arthur CLAYSSEN, monsieur Nicolas LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VOLVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Les déposants sont monsieur Clément LEVESQUE domicilié(e) 4 rue Marie-Anne du Boccage - 44000 - NANTES - France, monsieur Arthur CLAYSSEN domicilié(e) 4 rue Marie-Anne du Boccage - 44000 - NANTES - France, monsieur Nicolas LAURENT domicilié(e) 4 rue Marie-Anne du Boccage - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas LAURENT domicilié(e) 4 rue Marie-Anne du Boccage - 44000 - NANTES - France.
La marque VOLVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111489.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLVERT est expirée depuis le 11 août 2024.
M. Clément LEVESQUE, Agissant pour le compte de la société "VOLVERT" en cours de formation - 4 rue Marie-Anne du Boccage - 44000 - NANTES - France
M. Arthur CLAYSSEN, Agissant pour le compte de la société "VOLVERT" en cours de formation - 4 rue Marie-Anne du Boccage - 44000 - NANTES - France
M. Nicolas LAURENT, Agissant pour le compte de la société "VOLVERT" en cours de formation - 4 rue Marie-Anne du Boccage - 44000 - NANTES - France
M. Nicolas LAURENT - 4 rue Marie-Anne du Boccage - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 29 juillet 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°675447 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Inscription le 30 mars 2017 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°697383 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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