LA FONTAINAISE
Présentation de la marque LA FONTAINAISE
Déposée le 16 mars 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT (LA FONTAINAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « LA FONTAINAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA FONTAINAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA FONTAINAISE est expirée depuis le 16 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01