LA FONTAINAISE
Présentation de la marque LA FONTAINAISE
Déposée le 20 juillet 1988 par CLEMENT JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « LA FONTAINAISE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FONTAINAISE est expirée depuis le 20 juillet 2018.
CLEMENT JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2124272 - Publication au BOPI 1999-01
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379522 - Publication au BOPI 2008-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 14 octobre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°264557 - Publication au BOPI 1998-10-14
Inscription le 16 septembre 1998 - Recours en restauration n°262094 - Publication au BOPI 1998-09-16
Inscription le 8 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263940 - Publication au BOPI 1998-10-08
Inscription le 2 septembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°261273 - Publication au BOPI 1998-09-02