ESPACE STRUCTURE URBANISME ATELIER 21 ARCHITECTURE
Présentation de la marque ESPACE STRUCTURE URBANISME ATELIER 21 ARCHITECTURE
Déposée le 6 mars 1998 par CLEMENT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESPACE STRUCTURE URBANISME ATELIER 21 ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ESPACE STRUCTURE URBANISME ATELIER 21 ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE STRUCTURE URBANISME ATELIER 21 ARCHITECTURE est expirée depuis le 6 mars 2008.
CLEMENT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15