Déposée le 20 juillet 1988 par CLEMENT JEAN PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE),
la marque française « CONDIT »
Le déposant est CLEMENT JEAN PIERRE, ALAIN, MARCEL domicilié(e) 3, Rue des Hérons,76290 MONTIVILLIERS (dossier no 2379521) - 76290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLÉMENT jean Pierre domicilié(e) 3, Rue des Hérons,76290 MONTIVILLIERS (dossier no 2379521) - 76290 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONDIT est expirée depuis le 20 juillet 2018.
CLEMENT JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LA FONTAINAISE , O'2000
CLEMENT JEAN PIERRE, ALAIN, MARCEL - 3, Rue des Hérons,76290 MONTIVILLIERS (dossier no 2379521) - 76290 - France
CLÉMENT jean Pierre - 3, Rue des Hérons,76290 MONTIVILLIERS (dossier no 2379521) - 76290 - France
Renouvellement sans limitation n°2124271 - Publication au BOPI 1998-49
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379521 - Publication au BOPI 2008-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 14 octobre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°264558 - Publication au BOPI 1998-10-14
Inscription le 16 septembre 1998 - Recours en restauration n°262093 - Publication au BOPI 1998-09-16
Inscription le 8 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263940 - Publication au BOPI 1998-10-08
Inscription le 2 septembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°261272 - Publication au BOPI 1998-09-02
Conditionnement de produits destinés au détartrage, désembouage, désoxydation et traitement des eaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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