Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFTEC FORMATION
CLEMENT Jean-Paul - Auguste - Henri

Numéro de dépôt :
93473586
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2003

Présentation de la marque AFTEC FORMATION

Déposée le 18 juin 1993 par CLEMENT Jean-Paul - Auguste - Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFTEC FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est CLEMENT Jean-Paul - Auguste - Henri, domicilié(e) 52, boulevard de Laval, 35500 VITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT Jean-Paul - France.

La marque AFTEC FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFTEC FORMATION est expirée depuis le 18 juin 2003.


CLEMENT Jean-Paul - Auguste - Henri - 52, boulevard de Laval, 35500 VITRE - France


CLEMENT Jean-Paul - France


Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343532 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Formation professionnelle continue, auto-école Etablissement d'enseignement privé ou à distance Production de films