Institut Français de Remédiation Cognitive et Comportementale
Présentation de la marque Institut Français de Remédiation Cognitive et Comportementale
Déposée le 11 avril 2016 par monsieur Clément Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut Français de Remédiation Cognitive et Comportementale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Institut Français de Remédiation Cognitive et Comportementale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Français de Remédiation Cognitive et Comportementale arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.
Clément Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39