Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GARRIGUETTES
CLEMENT JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
3323606
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/11/2024
DOMAINE DES GARRIGUETTES de CLEMENT JEAN-LOUIS

Présentation de la marque DOMAINE DES GARRIGUETTES

Déposée le 15 novembre 2004 par CLEMENT JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DES GARRIGUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est CLEMENT JEAN-LOUIS domicilié(e) 437 chemin des aïgardens - 84470 - CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEMENT JEAN-LOUIS domicilié(e) 437 chemin des aïgardens - 84470 - CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - France.

La marque DOMAINE DES GARRIGUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GARRIGUETTES est expirée depuis le 8 novembre 2024.


CLEMENT JEAN-LOUIS - 437 chemin des aïgardens - 84470 - CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - France


M. CLEMENT JEAN-LOUIS - 437 chemin des aïgardens - 84470 - CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2015 n°2576067 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-18

Vins de pays et d'appellation d'origine.