CLEMENT Jacques, Résidence Entre Deux Vals, 14, avenue du Val de Saône, 69580 SATHONAY CAMP.
Numéro de dépôt :
1313219
Date de dépôt :
14/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/1995
Présentation de la marque LEGABATIR
Déposée le 14 juin 1985 par CLEMENT Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LEGABATIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CLEMENT Jacques, Résidence Entre Deux Vals, 14, avenue du Val de Saône, 69580 SATHONAY CAMP. - France.
La marque LEGABATIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGABATIR est expirée depuis le 14 juin 1995.
CLEMENT Jacques, Résidence Entre Deux Vals, 14, avenue du Val de Saône, 69580 SATHONAY CAMP. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Education, institution d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements, location de films, d'appareils de projection de cinéma et accessoires;distribution de journaux;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et notamment jeux pédagogiques informatisés et enseignement assisté par ordinateur portant sur le droit de la construction et de l'urbanisme. Consultations professionnelles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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