Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Clément HOSTACHE-ARNOULET
/
Bonne Volonté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bonne Volonté
M. Clément HOSTACHE-ARNOULET

Numéro de dépôt :
4116168
Date de dépôt :
08/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2024
Bonne Volonté de Clément HOSTACHE-ARNOULET

Présentation de la marque Bonne Volonté

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2014 par monsieur Clément HOSTACHE-ARNOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bonne Volonté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Clément HOSTACHE-ARNOULET domicilié(e) 25 rue d'Europe - 59155 - Fâches-Thumesnil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément HOSTACHE-ARNOULET domicilié(e) 25 rue d'Europe - 59155 - Fâches-Thumesnil - France.

La marque Bonne Volonté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonne Volonté est expirée depuis le 8 septembre 2024.


M. Clément HOSTACHE-ARNOULET - 25 rue d'Europe - 59155 - Fâches-Thumesnil - France


M. Clément HOSTACHE-ARNOULET - 25 rue d'Europe - 59155 - Fâches-Thumesnil - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Mise à disposition de forums en ligne ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.