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Marques déposées par monsieur CLEMENT HAUTIN
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CM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CM
M. CLEMENT HAUTIN

Numéro de dépôt :
4249893
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
CM de CLEMENT HAUTIN

Présentation de la marque CM

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par monsieur CLEMENT HAUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur CLEMENT HAUTIN domicilié(e) 26 RUE ROBERT DESNOS - 37520 - LA RICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEMENT HAUTIN domicilié(e) 26 RUE ROBERT DESNOS - 37520 - LA RICHE - France.

La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM arrivera à expiration en date du 16 février 2026.


M. CLEMENT HAUTIN - 26 RUE ROBERT DESNOS - 37520 - LA RICHE - France


M. CLEMENT HAUTIN - 26 RUE ROBERT DESNOS - 37520 - LA RICHE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.