Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUPOUSS
Numéro de dépôt :
1746625
Date de dépôt :
31/12/1986
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
31/12/1996
Présentation de la marque TOUPOUSS
Déposée le 31 décembre 1986 par CLEMENT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « TOUPOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOUPOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746625.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUPOUSS est expirée depuis le 31 décembre 1996.
CLEMENT Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07