Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIGERIE
M. Clément Guéton
M. Sylvère Boulay

Numéro de dépôt :
4266828
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
LIGERIE de Clément Guéton

Présentation de la marque LIGERIE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par monsieur Clément Guéton et monsieur Sylvère Boulay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Les déposants sont monsieur Clément Guéton domicilié(e) 40 RUE du four - 45380 - LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN - France et monsieur Sylvère Boulay domicilié(e) 23 bis rue du petit chasseur - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément Guéton domicilié(e) 40 RUE du four - 45380 - LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN - France.

La marque LIGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGERIE arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.


M. Clément Guéton - 40 RUE du four - 45380 - LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN - France

M. Sylvère Boulay - 23 bis rue du petit chasseur - 45000 - Orléans - France


M. Clément Guéton - 40 RUE du four - 45380 - LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) .