Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTIF 109
Clément Gonzalez
Matthieu Montes

Numéro de dépôt :
3860394
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2021
COLLECTIF 109 de Clément Gonzalez

Présentation de la marque COLLECTIF 109

Déposée le 21 septembre 2011 par Clément Gonzalez et Matthieu Montes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COLLECTIF 109 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Les déposants sont Clément Gonzalez domicilié(e) 109 rue d'avron - 75020 - Paris - France et Matthieu Montes domicilié(e) 109 rue d'avron - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clément Gonzalez domicilié(e) 109 rue d'avron - 75020 - Paris - France.

La marque COLLECTIF 109 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTIF 109 est expirée depuis le 21 septembre 2021.


Clément Gonzalez - 109 rue d'avron - 75020 - Paris - France

Matthieu Montes - 109 rue d'avron - 75020 - Paris - France


Clément Gonzalez - 109 rue d'avron - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie.