Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCOOL TECHNOLOGIES
CLEMENT Francis

Numéro de dépôt :
3008941
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
16/02/2010
TRANSCOOL TECHNOLOGIES de CLEMENT Francis

Présentation de la marque TRANSCOOL TECHNOLOGIES

Déposée le 16 février 2000 par CLEMENT Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « TRANSCOOL TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est CLEMENT Francis, domicilié(e) 2 Avenue Bizet, 83320 CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Christine Beauchamp Avocat au Barreau de Lille - France.

La marque TRANSCOOL TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCOOL TECHNOLOGIES est expirée depuis le 16 février 2010.


CLEMENT Francis - 2 Avenue Bizet, 83320 CARQUEIRANNE - France


Marie-Christine Beauchamp Avocat au Barreau de Lille - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tuyaux (parties d'installation sanitaires). Véhicules : appareils de locomotion par terre par air ou par eau. Communication par terminaux d'ordinateur notamment via Internet - messageries électroniques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.