Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par monsieur Clement Duputel et monsieur Jean francois DUPUTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODUL-SPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Les déposants sont monsieur Clement Duputel domicilié(e) 38 rue Alexandre Dumas - 76370 - Berneval le grand - France et monsieur Jean francois DUPUTEL domicilié(e) 38 rue alexandre dumas - 76370 - Berneval le grand - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François Duputel domicilié(e) 38 rue Alexandre Dumas - 76370 - Berneval le grand - France.
La marque MODUL-SPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL-SPACE est expirée depuis le 22 septembre 2024.
Clement Duputel a également déposé les autres marques suivantes : LE CHOIX DE L'EXPERT
M. Clement Duputel - 38 rue Alexandre Dumas - 76370 - Berneval le grand - France
M. Jean francois DUPUTEL - 38 rue alexandre dumas - 76370 - Berneval le grand - France
M. Jean François Duputel - 38 rue Alexandre Dumas - 76370 - Berneval le grand - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
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