Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CHOIX DE L'EXPERT
M. CLEMENT DUPUTEL

Numéro de dépôt :
4221645
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE CHOIX DE L\'EXPERT de CLEMENT DUPUTEL

Présentation de la marque LE CHOIX DE L'EXPERT

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par monsieur CLEMENT DUPUTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHOIX DE L'EXPERT »

Le déposant est monsieur CLEMENT DUPUTEL domicilié(e) 38 RUE ALEXANDRE DUMAS, Maison neuve - 76370 - Berneval le grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEMENT DUPUTEL domicilié(e) 38 RUE ALEXANDRE DUMAS, Maison neuve - 76370 - Berneval le grand - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 39

CLEMENT DUPUTEL a également déposé les autres marques suivantes : MODUL-SPACE


M. CLEMENT DUPUTEL - 38 RUE ALEXANDRE DUMAS, Maison neuve - 76370 - Berneval le grand - France


M. CLEMENT DUPUTEL - 38 RUE ALEXANDRE DUMAS, Maison neuve - 76370 - Berneval le grand - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686533 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.