Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Halal Proximité
M. clément DUMOUCHEL

Numéro de dépôt :
3971595
Date de dépôt :
29/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2022
Halal Proximité de clément DUMOUCHEL

Présentation de la marque Halal Proximité

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2012 par monsieur clément DUMOUCHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Halal Proximité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est monsieur clément DUMOUCHEL domicilié(e) rue de chantepuits - 95220 - HERBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. clément DUMOUCHEL domicilié(e) 42 rue de chantepuits - 95220 - HERBLAY - France.

La marque Halal Proximité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Halal Proximité est expirée depuis le 29 décembre 2022.

clément DUMOUCHEL a également déposé les autres marques suivantes : Crêperie Express , Halal Shop , la campagne dans votre assiette , distribution halal , Golden Snack , Halal Express , la campagne chez vous , et pourquoi faire ? , halal drive


M. clément DUMOUCHEL - rue de chantepuits - 95220 - HERBLAY - France


M. clément DUMOUCHEL - 42 rue de chantepuits - 95220 - HERBLAY - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.