Déposée le 25 août 2005 par Clément de SOUZA et Guy FAUVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACOSEAT »
Les déposants sont Clément de SOUZA domicilié(e) 31 bis rue Gambetta,95300 PONTOISE - 95300 - France et Guy FAUVEL domicilié(e) le village,38470 VARASSIEUX - 38470 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clément de SOUZA domicilié(e) 31 bis, rue Gambetta,95300 PONTOISE - 95300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOSEAT est expirée depuis le 25 août 2015.
Clément de SOUZA a également déposé les autres marques suivantes : AVECO
Clément de SOUZA - 31 bis rue Gambetta,95300 PONTOISE - 95300 - France
Guy FAUVEL - le village,38470 VARASSIEUX - 38470 - France
Clément de SOUZA - 31 bis, rue Gambetta,95300 PONTOISE - 95300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Sièges de véhicules. Sièges de collectivités. Sièges de bureaux. Sièges d'ameublement. Réparation des produits énumérés ci-dessus.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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