Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOHEMONT
M. Clément DE MATOS
M. CHARLES DE LEOTOING D'ANJONY

Numéro de dépôt :
3990665
Date de dépôt :
16/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2023
BOHEMONT de Clément DE MATOS

Présentation de la marque BOHEMONT

Déposée par voie électronique le 16 mars 2013 par monsieur Clément DE MATOS et monsieur CHARLES DE LEOTOING D'ANJONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOHEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Les déposants sont monsieur Clément DE MATOS domicilié(e) 40 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France et monsieur CHARLES DE LEOTOING D'ANJONY domicilié(e) LE PLO DU PALET - 81540 - SOREZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément DE MATOS domicilié(e) 40 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque BOHEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOHEMONT est expirée depuis le 16 mars 2023.

Clément DE MATOS a également déposé les autres marques suivantes : SCEAU DE L'ANGE


M. Clément DE MATOS - 40 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France

M. CHARLES DE LEOTOING D'ANJONY - LE PLO DU PALET - 81540 - SOREZE - France


M. Clément DE MATOS - 40 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).