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Marques déposées par Clément Dalaine
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[OU PAS]
Marque expirée - Marque en non vigueur

[OU PAS]
Clément Dalaine
Fabien Carvalho
Roxane Legeay

Numéro de dépôt :
3667190
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
[OU PAS] de Clément Dalaine

Présentation de la marque [OU PAS]

Déposée le 27 juillet 2009 par Clément Dalaine, Fabien Carvalho, Roxane Legeay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « [OU PAS] »

Les déposants sont Clément Dalaine domicilié(e) 14 rue Pasteur - 77850 - HERICY - France, Fabien Carvalho domicilié(e) 39 rue Francis Poulenc - 77430 - CHAMPAGNE SUR SEINE - France, Roxane Legeay domicilié(e) 38 rue Ambroise Paré - 77430 - CHAMPAGNE SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roxane Legeay domicilié(e) 38 rue Ambroise Paré - 77430 - CHAMPAGNE SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [OU PAS] est expirée depuis le 27 juillet 2019.


Clément Dalaine - 14 rue Pasteur - 77850 - HERICY - France

Fabien Carvalho - 39 rue Francis Poulenc - 77430 - CHAMPAGNE SUR SEINE - France

Roxane Legeay - 38 rue Ambroise Paré - 77430 - CHAMPAGNE SUR SEINE - France


Roxane Legeay - 38 rue Ambroise Paré - 77430 - CHAMPAGNE SUR SEINE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.