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Marques déposées par monsieur Clément Couturier
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EnviFrance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EnviFrance
Monsieur Clément Couturier

Numéro de dépôt :
4603183
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
EnviFrance de Clément Couturier

Présentation de la marque EnviFrance

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par monsieur Clément Couturier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EnviFrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Clément Couturier domicilié(e) 33 Allée d'Armainvilliers - 77330 - Ozoir-la-Ferrière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clément Couturier domicilié(e) 33 Allée d'Armainvilliers - 77330 - Ozoir-la-Ferrière - France.

La marque EnviFrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnviFrance arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.


Monsieur Clément Couturier - 33 Allée d'Armainvilliers - 77330 - Ozoir-la-Ferrière - France


Monsieur Clément Couturier - 33 Allée d'Armainvilliers - 77330 - Ozoir-la-Ferrière - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).