Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAZ INNOV PIBA (Pôle d'Injection Biométhane des Ardennes)
Monsieur Clement COURTEHOUX

Numéro de dépôt :
4674679
Date de dépôt :
14/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2030
GAZ INNOV PIBA (Pôle d\'Injection Biométhane des Ardennes) de Clement COURTEHOUX

Présentation de la marque GAZ INNOV PIBA (Pôle d'Injection Biométhane des Ardennes)

Déposée par voie électronique le 14 août 2020 par monsieur Clement COURTEHOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAZ INNOV PIBA (Pôle d'Injection Biométhane des Ardennes) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Clement COURTEHOUX domicilié(e) 6 rue de Marzilly - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clement COURTEHOUX domicilié(e) 6 Rue de Marzilly - 51100 - REIMS - France.

La marque GAZ INNOV PIBA (Pôle d'Injection Biométhane des Ardennes) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZ INNOV PIBA (Pôle d'Injection Biométhane des Ardennes) arrivera à expiration en date du 14 août 2030.

Clement COURTEHOUX a également déposé les autres marques suivantes : ARIA Méthanisation Silogaz , Arche Biogaz , Gaz Vert pour Véhicules (GVV) (G2V) (GV²) , METHAVentures , Pyramigaz , #FeelGoodCompany , enerpro , Silogaz-Silotour / Silogaz-Silopente , KØrtos , MethaInvest MethaGroupe


Monsieur Clement COURTEHOUX - 6 rue de Marzilly - 51100 - REIMS - France


Monsieur Clement COURTEHOUX - 6 Rue de Marzilly - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; gaz d'éclairage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.